Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site frezio.fr est édité par la société [Raison sociale], SARL au capital de [X] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro [SIREN].
Siège social : [Adresse]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FRXX...]
Directeur de la publication : [Nom]
Email : [email protected]
Hébergement
Le site est hébergé par [Hébergeur], [Adresse hébergeur].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Litiges
Les présentes mentions sont régies par la loi française. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Lyon.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur suivant : [Nom médiateur, coordonnées].